Mentions légales

Éditeur du site

Tosan Productions est une activité exercée par Samuel Labarces, photographe et vidéaste professionnel indépendant.

Hébergement

Ce site est hébergé par Netlify, Inc.
44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, USA
www.netlify.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site, photographies, vidéos, textes, visuels et design, est la propriété exclusive de Samuel Labarces / Tosan Productions et est protégé par le droit d'auteur belge et les conventions internationales sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de droit économique belge.

Données personnelles

Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées exclusivement pour répondre à vos demandes. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

Cookies

Ce site utilise des cookies à des fins analytiques, avec votre consentement. Consultez notre Politique cookies pour plus d'informations.

Limitation de responsabilité

Samuel Labarces met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site, mais ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ces informations. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif ; Tosan Productions n'est pas responsable du contenu de ces sites.

Droit applicable

Ce site est soumis au droit belge. En cas de litige non résolu à l'amiable, les tribunaux du Brabant Wallon seront seuls compétents.